Conditions générales

Conditions générales d’utilisation du site Web

1. Conditions

En accé­dant à ce site Web, vous accep­tez d’être lié par les pré­sentes condi­tions géné­rales d’u­ti­li­sa­tion du site Web, toutes les lois et régle­men­ta­tions appli­cables, et accep­tez que vous êtes res­pon­sable du res­pect des lois locales appli­cables. Si vous n’ac­cep­tez aucune de ces condi­tions, il vous est inter­dit d’u­ti­li­ser ou d’ac­cé­der à ce site. Le maté­riel conte­nu dans ce site Web est pro­té­gé par le droit d’au­teur et le droit des marques en vigueur.

2. Utiliser la licence

  1. La per­mis­sion est accor­dée de télé­char­ger tem­po­rai­re­ment une copie du maté­riel (infor­ma­tion ou logi­ciel) sur le site Web de Zyra Lavande pour une visua­li­sa­tion tran­si­toire per­son­nelle et non com­mer­ciale uni­que­ment. Il s’a­git de l’oc­troi d’une licence, pas d’un trans­fert de titre, et en ver­tu de cette licence, vous ne pou­vez pas: 
    1. modi­fier ou copier les matériaux;
    2. uti­li­ser le maté­riel à des fins com­mer­ciales ou pour tout affi­chage public (com­mer­cial ou non commercial);
    3. ten­ter de décom­pi­ler ou de désos­ser tout logi­ciel conte­nu sur le site Web de Zyra Lavande;
    4. sup­pri­mer tout droit d’au­teur ou autres nota­tions de pro­prié­té du maté­riel ou
    5. trans­fé­rer les maté­riaux à une autre per­sonne ou “reflé­ter” les maté­riaux sur tout autre serveur.
  2. Cette licence sera auto­ma­ti­que­ment rési­liée si vous vio­lez l’une de ces res­tric­tions et peut être rési­liée par Zyra Lavande à tout moment. À la fin de votre consul­ta­tion de ces docu­ments ou à la rési­lia­tion de cette licence, vous devez détruire tout maté­riel télé­char­gé en votre pos­ses­sion, que ce soit sous forme élec­tro­nique ou imprimée.

3. Clause de non-responsabilité

  1. Les docu­ments sur le site Web de Zyra Lavande sont four­nis «tels quels». Zyra Lavande ne donne aucune garan­tie, expresse ou impli­cite, et décline et annule par la pré­sente toutes les autres garan­ties, y com­pris, sans limi­ta­tion, les garan­ties ou condi­tions impli­cites de qua­li­té mar­chande, d’a­dé­qua­tion à un usage par­ti­cu­lier ou de non-vio­la­tion de la pro­prié­té intel­lec­tuelle ou autre vio­la­tion des droits. En outre, Zyra Lavande ne garan­tit ni ne fait aucune décla­ra­tion concer­nant l’exac­ti­tude, les résul­tats pro­bables ou la fia­bi­li­té de l’u­ti­li­sa­tion des maté­riaux sur son site Web Inter­net ou autre­ment liés à ces maté­riaux ou sur tout site lié à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, Zyra Lavande ou ses four­nis­seurs ne pour­ront être tenus res­pon­sables de tout dom­mage (y com­pris, sans limi­ta­tion, les dom­mages pour perte de don­nées ou de pro­fit, ou en rai­son d’une inter­rup­tion d’ac­ti­vi­té,) résul­tant de l’u­ti­li­sa­tion ou de l’in­ca­pa­ci­té d’u­ti­li­ser le maté­riel sur Inter­net de Zyra Lavande. site, même si Zyra Lavande ou un repré­sen­tant auto­ri­sé de Zyra Lavande a été infor­mé ora­le­ment ou par écrit de la pos­si­bi­li­té d’un tel dom­mage. Étant don­né que cer­taines juri­dic­tions n’au­to­risent pas les limi­ta­tions des garan­ties impli­cites ou les limi­ta­tions de res­pon­sa­bi­li­té pour les dom­mages indi­rects ou acces­soires, ces limi­ta­tions peuvent ne pas s’ap­pli­quer à vous.

5. Révisions et errata

Les docu­ments appa­rais­sant sur le site Web de Zyra Lavande peuvent inclure des erreurs tech­niques, typo­gra­phiques ou pho­to­gra­phiques. Zyra Lavande ne garan­tit pas que les élé­ments de son site Web sont exacts, com­plets ou à jour. Zyra Lavande peut appor­ter des modi­fi­ca­tions aux élé­ments conte­nus sur son site Web à tout moment et sans pré­avis. Zyra Lavande ne prend cepen­dant aucun enga­ge­ment de mettre à jour les matériaux.

6. Liens

Zyra Lavande n’a pas exa­mi­né tous les sites liés à son site Web Inter­net et n’est pas res­pon­sable du conte­nu de ces sites liés. L’in­clu­sion de tout lien n’im­plique pas l’ap­pro­ba­tion par Zyra Lavande du site. L’u­ti­li­sa­tion d’un tel site Web lié est aux risques et périls de l’utilisateur.

7. Modifications des conditions d’utilisation du site

Zyra Lavande peut révi­ser ces condi­tions d’u­ti­li­sa­tion de son site Web à tout moment sans pré­avis. En uti­li­sant ce site Web, vous accep­tez d’être lié par la ver­sion alors en vigueur de ces Termes et Condi­tions d’Utilisation.

8. Loi applicable

Toute récla­ma­tion rela­tive au site Web de Zyra Lavande sera régie par les lois du Cana­da sans égard à ses dis­po­si­tions en matière de conflit de lois.

Condi­tions géné­rales appli­cables à l’u­ti­li­sa­tion d’un site Web.